Informations aux propriétaires

Remarques concernant la maintenance

L’AESA définit les travaux pouvant être effectués et validés par le pilote/propriétaire, ainsi que ceux qui ne peuvent être validés que par un titulaire de licence.

• Maintenance par le pilote/propriétaire (1)

Contrôle des dossiers techniques :

Le IHP est-il à jour, les entretiens des composants supplémentaires installés, tels que le transpondeur et l’ELT, y sont-ils consignés ?

Les exceptions telles que le contrôle des raccords, des instruments pneumatiques (par ex. de la société Winter), le contrôle et le remplacement des raccords rapides L’Hôtelier sont-elles décrites dans une annexe ?

• SFVS Annexe IHP (2)

Les pesées périodiques sont-elles effectuées conformément au manuel de maintenance et à la TM 73.920-12 ? Nouveau : l’OFAC a supprimé les pesées périodiques (NfL 2-439-18 : NfL II-41/09).

Les instructions relatives aux pesées périodiques figurant dans le manuel de maintenance pourraient désormais être modifiées dans l’IHP pour indiquer l’intervalle de pesée conformément à la TM 73.920-12 de l’OFAC.

• LBA NfL 2-439-18 (3)
• OFAC TM 73.920-12 (4)

Liste dans l’aperçu des heures de service

Les contrôles périodiques tels que le remplacement de la batterie ELT, les vérifications du transpondeur et les données de pesée périodiques sont-ils à jour ?

Aperçu des consignes de navigabilité (fiche rose de la cellule, fiches des composants du moteur et de l’hélice) :

• Répertoire des consignes de navigabilité (5)

Ces listes sont-elles mises à jour régulièrement ? Ces listes peuvent être facilement vérifiées sur le site web de l’OFAC.

Une liste complète des manuels d’exploitation (TM) et des instructions de navigabilité (LTA) pour le type d’aéronef concerné est disponible sur le site web de chaque constructeur. Les LTA qui y figurent et qui s’appliquent bien au type d’aéronef, mais pas à une version particulière de celui-ci, doivent néanmoins être répertoriées dans les listes LTA correspondantes de la cellule, du moteur ou de l’hélice. Ces listes LTA complètes permettent de prouver que toutes les LTA ont été respectées.

Une fois les travaux de maintenance terminés, ceux-ci doivent impérativement être validés par des personnes habilitées.

• Maintenance par le pilote propriétaire (6) – Maintenance par le titulaire d’une licence M (7)

Si des modifications d’équipements ont été effectuées, celles-ci doivent être soit effectuées, décrites, approuvées et archivées dans les dossiers conformément à une note technique du constructeur, soit en tant que modification standard selon CS-STAN, édition 3, et être consignées dans les dossiers.

• Aide à la décision CS-STAN (8)
• EASA_Form 123
• FOCA Form_123 (annexe II, aéronefs) – CS-STAN édition 3

Les listes d’équipements sont-elles à jour ? Un nouveau pesage était-il nécessaire ou un recalcul de la position du centre de gravité suffit-il ?

Dossiers de bord, contrôle de l’exhaustivité :

certificat d’immatriculation, certificat de navigabilité, ARC (certificat de suivi du certificat de navigabilité), attestation d’assurance, éventuellement certificat de bruit, concession radio à jour.

Les manuels de vol et de maintenance sont-ils à jour ?

Le plan de chargement figurant dans le manuel de vol est-il à jour ?

La signalisation dans le cockpit est-elle à jour et complète (plan de trim, etc.) ?

Cette liste ne prétend pas être exhaustive et peut être complétée à tout moment.